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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOY
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SOY ACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOY ACT
SOY S.A.

Numéro de dépôt :
1582992
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/1998

Présentation de la marque SOY ACT

Déposée le 15 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOY ACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOY domicilié(e) 1, rue du Crêt de la Perdrix, 42400 Saint Chamond - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JEAN DE PRENEUF - France.

La marque SOY ACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOY ACT est expirée depuis le 15 septembre 1998.

SOY a également déposé les autres marques suivantes : BONNE POUR ETRE BELLE] , ENSEMBLE , SOY BASE , TOFULETTEN , SOYALLEGER , COURCHETT' , AMAZONIA , BLAU WALD , DE LA CONNAISSANCE NAIT LA SAGESSE , L'EQUILIBRE COMPLET.


SOY S.A. - 1, rue du Crêt de la Perdrix, 42400 Saint Chamond - France


Mr JEAN DE PRENEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Produits diététiques à base de soja, aliments pour bébés à base de soja, plats cuisinés à base de soja, desserts à base de fruits et de soja, desserts à base de lait et de soja, desserts à base de café et/ou de thé et/ou de cacao et/ou de sucre et/ou de riz et/ou de succédanés du café et/ou de miel et de soja, biscuits à base de soja, patisseries et confiseries à base de soja, glaces comestibles à base de soja, sauces à base de soja, sauces à salade à base de soja, boissons non alcooliques à base de soja, tofu

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.